Rôle du maire et du référent chenilles processionnaires

Le maire : premier acteur de terrain
Le maire est la première personne concernée par la sécurité sanitaire de ses concitoyens. Il doit se référer à la réglementation spécifique à la lutte contre les chenilles processionnaires existantes et gérer le risque chenilles processionnaires par des mesures proportionnées.

Un référent processionnaires est un élu local et/ou un agent territorial et/ou un bénévole ayant plusieurs rôles de médiation dans la lutte contre les processionnaires :

  Repérer les zones colonisées et inviter les personnes concernées à agir
  Orchestrer la lutte sur le territoire communal
  Contribuer, sous l’autorité du maire, au respect de la réglementation en vigueur
  Communiquer et faire remonter l’information en cas de difficulté

Le maire :

  Il fait appliquer la réglementation nationale et départementale sur le territoire communal pour laquelle il reste juridiquement compétent.
  Il met en œuvre les mesures de prévention et de gestion sur les zones qui relèvent de sa compétence : chantiers, bords de routes communales, espaces verts.
  Il veille à ce qu’une clause “processionnaires” soit inclue dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) des marchés publics et qu’une instruction soit jointe aux demandes de permis de construire.
  Il nomme un ou plusieurs référent(s) “processionnaires”..

Il est également possible pour un président d’Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) de nommer un ou plusieurs référent(s) intercommunal(aux) “processionnaires”, ayant pour mission d’organiser la lutte au niveau intercommunal et de soutenir l’action des référents communaux. Le référent intercommunal est également utile pour mutualiser les actions de sensibilisation du grand public et des agents techniques : organisation de conférences, de journées d’arrachage, circulation d’expositions, organisation et animation de formations, etc.

Afin que la lutte contre les processionnaires soit menée durablement et soit efficace, il est important de pérenniser le poste de référent processionnaire au sein de la commune.

Comment désigner un référent processionnaire ? :

Le référent processionnaire a pour rôle : (Se référer à l’article R. 1338-8 du CSP)

  Repérer la présence de ces espèces ;
  Participer à leur surveillance ;
  Informer les personnes concernées des mesures à mettre en œuvre pour prévenir l’apparition de ces espèces ou pour lutter contre leur prolifération en application de l’arrêté préfectoral mentionné à l’article R. 1338-4 ;
  Veiller et participer à la mise en œuvre de ces mesures.

Pour l’aider dans ses démarches, le référent chenille processionnaire dispose d’une boite à outils à retrouver sur la page « Outils » de ce site.

Le maire et les référents chenille processionnaire peuvent également s’appuyer sur de potentiels relais locaux motivés et connaissant la problématique : agriculteurs, personnes allergiques, associations…

Documents à disposition 

  Vade-mecum d’aide à l’élaboration d’un plan local d’action contre les chenilles processionnaires du pin et du chêne :

logo pdf Vade-mecum chenilles processionnaires

  Une lettre d’information « type » à adresser aux personnes concernées par la présence de chenilles processionnaires sur leur terrain :

Lettre d’information

  Un article « type » sur les chenilles processionnaires pour communiquer (ex : dans les bulletins communaux, newsletters, etc.).

Article « type » chenilles processionnaires